Deniers
Accueil · Appels d'offres · Réalisation d'une étude afin de mesurer les pratiques de cop…
Appel d'offres en cours.
Avis de marché

Réalisation d'une étude afin de mesurer les pratiques de copies privées

ObjetRéalisation d'une étude afin de mesurer les pratiques de copies privées
Référence de l’avis16-176440
AcheteurMinistère culture et communication
Lieu d’exécutionDépartements 75
Type de marchéServices
Codes CPV79300000
ProcédureProcédure négociée
Montant estiméNon communiqué
Date d’envoi de l’avis10 décembre 2016
Date limite de remise des offresNon communiquée
Avis d’origine : Consulter sur BOAMP ↗
Source : avis de publicité (BOAMP), data.gouv.fr, Licence Ouverte v2.0.
Méthodologie et limites des données
Deniers

La commande publique, consultable par tous. Données issues des DECP en open data (data.gouv.fr, Licence Ouverte v2.0).

© 2026 Les Deniers · Mentions légales · CGU · Confidentialité