Deniers
Accueil · Appels d'offres · Contrôle des modalités d'application de la redevance de poll…
Appel d'offres en cours.
Avis de marché

Contrôle des modalités d'application de la redevance de pollution domestique et de modernisation des réseaux de collecte par les exploitants de service d'eau à Toulouse

ObjetContrôle des modalités d'application de la redevance de pollution domestique et de modernisation des réseaux de collecte par les exploitants de service d'eau à Toulouse
Référence de l’avis15-75244
AcheteurAgence de l'Eau Adour Garonne
Lieu d’exécutionDépartements 31
Type de marchéServices
Codes CPV90700000
ProcédureOuvert
Montant estiméNon communiqué
Date d’envoi de l’avis18 mai 2015
Date limite de remise des offresNon communiquée
Avis d’origine : Consulter sur BOAMP ↗
Source : avis de publicité (BOAMP), data.gouv.fr, Licence Ouverte v2.0.
Méthodologie et limites des données
Deniers

La commande publique, consultable par tous. Données issues des DECP en open data (data.gouv.fr, Licence Ouverte v2.0).

© 2026 Les Deniers · Mentions légales · CGU · Confidentialité